Gazette du CLORA n°55
(12/06/2007)
SOMMAIRE
1. Institutions européennes
2. Appels en cours
3. Votre avis est sollicité...
4. Réglementation
5. Liens utiles
6. Agenda
7. Dossier
"Les institutions et organes de l'Union européenne"
1. Institutions européennes |
Commission
Commission. Discours de José Manuel Barroso,
Président de la Commission européenne
"Energie et changement climatique: l’heure n’est plus
au doute" Bruxelles, le 24 mai 2007
http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=SPEECH/07/332&format=
HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
Commission. Guide « politique de cohésion
2007-2013. Commentaires et textes officiels » (janvier 2007)
http://ec.europa.eu/regional_policy/sources/docoffic/official/regulation/
pdf/2007/publications/guide2007_fr.pdf
Commission. Livre blanc sur la nutrition et l’activité
physique (30/05/07)
http://ec.europa.eu/health/ph_determinants/life_style/nutrition/documents/nutrition_wp_fr.pdf
Commission. Communication : Don et transplantation d’organes.
Actions politiques au niveau de l’Union européenne (30/05/07)
http://ec.europa.eu/health/ph_threats/human_substance/documents/organs_com_fr.pdf
Commission. Report on the open consultation . Policy
option for organ donation and transplantation at EU level (décembre
2006)
http://ec.europa.eu/health/ph_threats/human_substance/oc_organs/docs/oc_organs_frep_en.pdf
Eurobaromètre. Les européens et le don
d’organes (rapport mai 2007)
http://ec.europa.eu/health/ph_threats/human_substance/documents/ebs272d_fr.pdf
+
Communiqué de presse. Une enquête Eurobaromètre révèle
que huit Européens sur dix sont favorables à la carte de
donneur d’organes
http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/07/719&format=HTML
&aged=0&language=FR&guiLanguage=fr
ERC. Statement on the 2007 starting grant competition
(04/06/07)
http://erc.europa.eu/pdf/scs-statement-1st-call-statistics-final-20070604_en.pdf
Commission. Communiqué de presse : La Commission
européenne et la BEI créent un nouvel instrument pour financer
la recherche et l'innovation (05/06/07)
http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/07/761&type=HTML&
aged=0&language=FR&guiLanguage=fr
+
Mécanisme de financement avec partage des risques (MFPR) –
Questions et réponses(05/06/07)
http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=MEMO/07/224&format=HTML&
aged=0&language=FR&guiLanguage=en
Commission. Publication des Guidelines pour la désignation
des zones NATURA 2000 dans le milieu marin
http://ec.europa.eu/environment/nature/nature_conservation/natura_2000_network/
marine_issues/index_en.htm
2. Appels en cours |
7ème PCRD
Rappel : liste des appels à propositions publiés sur le
site Cordis
http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm
Nouveautés :
24/05/2007 : People : ERA-More (Trans-national co operation
among ERA-More members):
http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm?fuseaction=UserSite.PeopleDetailsCallPage&call_id=55
24/05/2007 : People : NCP (Trans-national co operation
among NCPs)
http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm?fuseaction=UserSite.PeopleDetailsCallPage&call_id=56
13/04/2007 : Capacités : Science in Society –
Prix Descartes.
http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm?fuseaction=UserSite.CapacitiesDetailsCallPage&call_id=48
22/05/2007 : Euratom : Fusion
http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm?fuseaction=UserSite.EuratomDetailsCallPage&call_id=53
Hors PCRD
CIP. Appels à propositions 2007
http://ec.europa.eu/information_society/activities/ict_psp/calls/call_proposals_07/index_en.htm
3. Votre avis est sollicité... |
DG RTD: "Opinion survey about the implementation
and level of awareness of the 'European Charter for Researchers and the
Code of Conduct for the Recruitment of Researchers' "
http://infopoll.net/live/surveys/s31098.htm
4. Réglementation |
IPR-Helpdesk. Le programme-cadre pour la compétitivité
et l'innovation en résumé
http://www.ipr-helpdesk.org/controlador/resources/showDocument?idFicha=0000006582&formato=
xml_html&nomFichero=ES_cip_nutshell&idFichero=00&len=en
5. Liens utiles |
RTD info Special EIROforum edition
http://ec.europa.eu/research/rtdinfo/special_eiroforum/index_en.html
Site de la Présidence portugaise
http://www.eu2007.pt/UE/aFR/
BEI (Banque européenne d’investissement). Site consacré
au RSFF
http://www.eib.org/rsff
6. Agenda |
22/06/07 Aberdeen, Edition 2007 de la Conférence EurOcean
http://ec.europa.eu/maritimeaffairs/eurocean2007.html
13-14/09/07, Bruxelles, Parlement européen : ELSF-ESF conférence
: research infrastructures for the life sciences.
http://www.elsf.org/elsf_esf_conference.html
17-19/09/07, Barcelone. 13ème Congrès européen sur
la biotechnologie
http://www.efb-central.org/index.php/Main/13th_european_congress_on_biotechnology
http://cordis.europa.eu/fetch?CALLER=FR_NEWS&ACTION=D&SESSION=&RCN=27734
7. Dossier |
"Les institutions et organes de l'Union européenne"
Site général Europa : Institutions et autres organes
de l'Union européenne
http://europa.eu/institutions/index_fr.htm
Le Conseil européen. Bien qu'il ne soit pas juridiquement
une institution de l'Union, le Conseil européen est un organe essentiel.
Les chefs d'Etat et de gouvernement y définissent des lignes directrices
et des priorités pour la construction européenne.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/le-conseil-europeen.html
http://www.consilium.europa.eu/cms3_fo/showPage.asp?id=429&lang=fr&mode=g
Le Conseil de l'Union européenne : principal centre
de décision de l'Union. Il réunit les membres des gouvernements
nationaux en charge d'un même domaine.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/conseil-de-l-union-europeenne.html
- Site du Conseil de l’Union européenne
http://ue.eu.int/
Le Parlement européen : organe législatif
et budgétaire. Seule institution européenne élue
directement par les citoyens, il exerce un contrôle politique sur
les autres institutions.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/le-parlement-europeen.html
Site du Parlement européen
http://www.europarl.europa.eu/
* Les députés européens
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/les-deputes-europeens.html
La Commission européenne : organe exécutif
de l'Union européenne. Elle est politiquement indépendante
et représente l’intérêt général
de l’Union.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/la-commission-europeenne.html
Site de la Commission européenne
http://ec.europa.eu/index_fr.htm
Les Commissaires européens
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/
les-commissaires-europeens-nomination-et-attributions.html
*Membres de la Commission José Manuel Barroso (2004-2009)
:
http://ec.europa.eu/commission_barroso/index_fr.htm
La Cour de Justice des Communautés Européennes :
organe judiciaire de l'UE. Les 25 juges et 8 avocats généraux
qui la composent veillent au respect du droit communautaire.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/
la-cour-de-justice-des-communautes-europeennes-et-tribunal-de-premiere-instance.html
Site de la Cour de justice des Communautés européennes
http://curia.europa.eu/
La Cour des Comptes européenne : institution de
contrôle et de surveillance des finances. La Cour s'assure de la
fiabilité, la légalité et la bonne gestion des comptes
de l'Union européenne.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/la-cour-des-comptes-europeenne.html
Site de la Cour des comptes européenne
http://www.eca.europa.eu/index_fr.htm
Le Comité économique et social européen (CESE)
: associe les divers groupes d'intérêts économiques
et sociaux à la réalisation de l'Union européenne
en leur permettant d'exprimer auprès des institutions européennes
un point de vue représentatif des citoyens et des groupes sociaux.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/le-comite-economique-et-social-europeen.html
Site du Comité économique et social européen
http://eesc.europa.eu/
Le Comité des régions de l'Union européenne
Institué par le Traité de Maastricht et installé
le 9 mars 1994, le Comité des régions est l'organe de consultation
et de représentation des collectivités locales et régionales
de l'Union européenne.
Il est le porte-parole des intérêts des entités territoriales
auprès de la Commission et du Conseil, auxquels il adresse des
avis.
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/
le-comite-des-regions-de-lunion-europeenne.html
Site du Comité des Régions
http://www.cor.europa.eu/fr/index.htm
La Banque européenne d'investissement
Créée par le Traité de Rome de 1957, la Banque européenne
d'investissement (BEI est l'institution financière de l'Union européenne
(UE).
http://www.touteleurope.fr/fr/union-europeenne/ue-comment-ca-marche/
les-institutions-et-organes-de-lunion-europeenne/la-banque-europeenne-dinvestissement.html
Site :
http://www.eib.europa.eu/
Le Fonds européen d’investissement (FEI)
a été créé pour fournir du capital à
risque aux petites et moyennes entreprises (PME).
http://europa.eu/institutions/financial/eif/index_fr.htm
- Site du Fonds européen d'investissement
http://www.eif.org/
Banque centrale européenne. Son travail consiste
à gérer la monnaie unique de l’UE, l’euro (€).
La BCE est également chargée de définir et de mettre
en œuvre la politique économique et monétaire de l’UE.
http://www.ecb.eu/home/html/index.en.html
Directeur de la rédaction :
Pascal LEVEL (CPU)
Rédactrice en chef : Elisabeth BENNIGSEN (INSERM)
Webmestre : Anne-Laure BOUSSEAU
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